Gestion des contrats pour non-juristes

Vos efforts commerciaux sont récompensés par la conclusion du contrat définitif. Bien qu’à cet instant, vous ayez sans aucun doute déjà accompli tout un parcours préparatoire composé de négociations, d’études de la faisabilité commerciale, de la formulation de différentes propositions, … c’est ce que vous allez finalement déterminer par écrit qui sera la base de la collaboration à venir. Toutefois, de nombreux gestionnaires sous-estiment les risques impliqués par les contrats trop peu réfléchis. C’est pourquoi l’Institute for Business Development, en collaboration avec LYDIAN, organise cette formation unique : "Gestion des contrats pour non-juristes".

PROGRAMME CIBLE

La préparation du contrat ne commence pas au moment où vous couchez par écrit la proposition définitive. Dès la première phase des négociations, vous devez être conscient des conséquences de tout ce que vous écrivez et de chaque engagement que vous prenez. En général, vous ne faites appel à un conseiller juridique que lorsque le contrat a pris sa forme définitive. Mais, des accords et des engagements ultérieurs peuvent toujours être invoqués lors de la finalisation et de l’exécution du contrat. Dès lors, au cours de la première session, notre professeur s’attardera sur les goulets d’étranglement et les risques contractuels lors de la phase préparatoire du contrat.

Une fois que les deux parties sont d’accord sur la proposition commerciale, celle-ci doit être convertie en un contrat sous une forme définitive. Au cours de la deuxième partie de la formation, la valeur et les risques des contrats types, les conditions générales, les engagements contractuels, le paiement et la sûreté, … seront examinés en détail. Vous étudierez ainsi la structure et le contenu d’un contrat commercial de qualité supérieure.

Pendant l’exécution du contrat (qu’il s’agisse de services ou de produits), les deux parties doivent respecter les accords et les règles stipulés par le contrat proprement dit et convenus entre les deux partenaires. Délais de livraison et d’exécution, qualité, contrats de niveau de prestation des services, prix, … ne sont que quelques-uns des points sensibles qui peuvent donner lieu à des discussions lors de l’exécution du contrat. La définition précise dès le début des modalités exactes de l’exécution du contrat évite toute discussion ultérieure.

METHODE D'APPRENTISSAGE

Les litiges et les conflits sont souvent inévitables. Bien qu’une excellente préparation soit la base d’une excellente exécution, les discussions et les conflits sont plus fréquemment la règle que l’exception. Au cours de ce module, vous allez apprendre comment réagir face aux litiges portant sur un contrat. La faute se trouve-t-elle dans le contrat écrit ou dans son exécution ? La faute est-elle imputable au preneur du contrat ou à l’exécutant du contrat ? Faites-vous appel à l’aide d’une tierce partie (neutre) ou saisissez-vous le tribunal ? Pouvez-vous résilier le contrat unilatéralement ou pas ? Pouvez-vous refuser, reporter ou adapter le paiement ? Ce cours vous fournira une réponse à toutes ces questions et à bien d’autres.